Prise en charge de la formation des professions libérales, le FIFPL

Formation professionnelle continue des professions libérales

Prises en charge sur fonds spécifiques

Dans la limite des fonds disponibles de ces fonds spécifiques, hors budget annuel des professions.

Formation de longue durée :

Prise en charge plafonnée à 70 % du coût réel de la formation, limitée à :

  • 2 000 € par professionnel pour les formations prioritaires
  • 1 000 € par professionnel pour les formations non prioritaires
  • Limitée à une prise en charge tous les 3 ans.
  • 100 heures ou 130 heures de formation minimum selon les critères des professions.
  • Thèmes de formation entrant dans les critères de prise en charge de la profession concernée.

VAE (Validation des Acquis d’Expérience) :

+ diplôme qualifiant interne à une profession
(+ certificat de spécialisation uniquement pour les professions de la Section Juridique)

  • Forfait de 1 000 € par an et par professionnel.

Bilan de compétences :

  • Forfait de 1 500 € par professionnel (Limité à une prise en charge tous les 3 ans).

Formation de conversion : 

  • Prise en charge plafonnée à 2 000 €, limitée à 200 € par jour et par professionnel.
  1. Limitée à une prise en charge tous les 3 ans.
  2. Le professionnel libéral doit joindre obligatoirement un courrier de motivation à sa demande de prise en charge.

Participation à un jury d’examen ou de VAE :

  • Prise en charge plafonnée à 200 € par jour, limitée à 4 jours par an et par professionnel.

Aide à l’installation et à la création ou reprise d’entreprise :

  • Prise en charge plafonnée à 200 € par jour, limitée à 5 jours par an et par professionnel.
  1. Formations dispensées par les ORIFF PL dans le cadre de dossiers collectifs.
  2. Fourniture d’un justificatif d’inscription à l’INSEE mentionnant le numéro Siret et le code NAF du participant.
  3. Dans le cas où le demandeur de prise en charge n’est pas encore installé en libéral, ce dernier doit fournir une attestation sur l’honneur stipulant qu’il suit cette formation en vue d’une future activité libérale.

Formation professionnelle continue : de quoi parle-t-on ?

Pour les professionnels libéraux qui ont une obligation de compétence, la participation à des actions de formation continue relève des obligations déontologiques et ordinales. Les professionnels libéraux ont en effet le devoir d’entretenir leurs connaissances et leurs compétences. La formation continue leur permet de s’adapter aux évolutions technologiques, scientifiques et juridiques et de répondre aux attentes de leurs clients et de leurs patients, ainsi qu’à celles des pouvoirs publics, attentes qui évoluent elles aussi. Elle est donc d’une grande importance pour les professionnels libéraux.

Par ailleurs, la loi « Hôpital, Patient, Santé et Territoires » (HPST) de 2009 fait obligation aux professionnels de santé de suivre un parcours de développement professionnel continu (DPC).  Le DPC est un dispositif de formation réglementé.

Les organismes qui entrent en jeu dans la formation professionnelle continue.

La formation professionnelle continue des professionnels libéraux est financée par le Fonds Interprofessionnel de Formation des Professionnels Libéraux (FIF PL) excepté pour les médecins qui relèvent du Fonds d’Assurance Formation de la Profession Médicale (FAF PM). Par ailleurs l’Agence nationale du Développement Professionnel Continu (ANDPC) participe au financement des formations prioritaires relevant du DPC pour tous les professionnels de santé libéraux.

  • Le FIF PL est un fonds d’assurance formation agréé par Arrêté ministériel du 17 mars 1993, publié au Journal Officiel le 25 mars 1993. Il est administré par un Conseil de gestion, composé de représentants de chaque organisation professionnelle adhérente de l’UNAPL.
  • Le FAF-PM, agréé en 1974, a pour mission de gérer des fonds issus de diverses origines et destinés à la formation continue des médecins exerçant à titre libéral. Il est habilité depuis 1993 pour mobiliser les fonds de la formation professionnelle continue collectés en début d’année par l’URSSAF. Le FAF-PM est exclusivement réservé aux médecins exerçant à titre libéral ou leur remplaçant, qui se sont acquittés de la Cotisation pour la Formation Professionnelle (CFP) auprès de leur URSSAF.
  • L’Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC), en collaboration avec ses instances décisionnaires et scientifiques, assure le pilotage du Développement Professionnel Continu (DPC) pour l’ensemble des professionnels de santé, hospitaliers, salariés et libéraux de France. Elle participe également à la prise en charge financière des formations prévues dans le cadre du DPC et répondant aux orientations prioritaires pluriannuelles fixées pour les professionnels de santé libéraux (chirurgiens-dentistes, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, médecins, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues, pharmaciens et sages-femmes).

Le FIF PL en pratique

Le FIF PL est un fonds d’assurance formation agréé par l’arrêté ministériel du 17 mars 1993, publié au JO du 25 mars 1993.

Il a été créé à l’initiative de l’UNAPL conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1991 portant sur la formation continue des travailleurs indépendants et des professionnels libéraux et faisant obligation à tous de s’acquitter de la contribution à la formation professionnelle (CFP). Le FIF PL est en effet financé par la CFP qui est forfaitaire.

Le fonctionnement du FIF-PL

Le FIF PL est administré par un Conseil de gestion, composé d’un représentant de chaque organisation professionnelle.

L’exécutif du FIF PL est constitué d’un bureau élu composé de huit membres : quatre membres proposés par l’UNAPL pour les postes de président, secrétaire général, trésorier, et trésorier adjoint et élu par le conseil de gestion, et les quatre présidents de section élus au sein de leur section respective.

Le bureau est chargé de suivre la gestion du FIF PL et de mettre en oeuvre la politique de formation conformément aux orientations définies par le Conseil de gestion.

Les sections, au nombre de quatre (Cadre de vie, juridique, Santé, Technique), sont le lieu où les professions décident pour elles-mêmes de tout ce qui les concerne exclusivement : thèmes de formation à privilégier ou encore de la stratégie de financement à mettre en oeuvre en jouant soit sur le montant alloué aux bénéficiaires des formations, soit sur le nombre de bénéficiaires.

Une équipe de 50 salariés, sous la responsabilité du directeur, gère plus de 117 000 dossiers par an.

Les ressortissants du FIF PL

Les ressortissants du FIF PL sont les travailleurs indépendants, membres des professions libérales (à l’exception des médecins qui ont leur propre FAF PM) qui exercent en entreprise individuelle ou en qualité de gérant majoritaire (TNS). Ils doivent être inscrits à l’URSSAF en tant que travailleur indépendant, ne pas être inscrit au Répertoire des métiers et être enregistrés sous un code NAF du champ du FIF PL.

Qui fixe les montants et critères de prise en charge ?

L’univers des professionnels libéraux est d’une grande diversité : professions du cadre de vie, juridiques, techniques et de santé.

Les thèmes de formation sont tout aussi diversifiés que les professions le sont entre elles. Les organisations syndicales étudient et arrêtent chaque année des critères (thèmes et montants) de prises en charge spécifiques à leur profession. Ces critères peuvent être consultés sur le site du FIF PL : www.fifpl.fr

Chaque profession dispose en effet d’un budget annuel découlant de la répartition faite au sein du FIF PL en fonction des effectifs de chacune d’entre elles. Les montants des prises en charge et les thèmes retenus sont arrêtés par les représentants de chacune des professions. En effet, à la fin de chaque année, le conseil de gestion du FIF PL fixe pour l’ensemble des professions un plafond journalier et un plafond annuel de prise en charge. Pour 2018, ces seuils sont respectivement de 300 euros et 900 euros. Pour des raisons stratégiques, chaque profession est libre de les fixer à un seuil plus bas. Certaines le font, privilégiant ainsi une plus grand le nombre de bénéficiaires. Toutefois, en cas d’épuisement de leur budget, elles pourront avoir accès à la trésorerie du FIF PL et prétendre à un droit de tirage supplémentaire. D’autres professions, moins nombreuses, font le choix de dépasser ces plafonds, mais elles ne pourront bénéficier d’un accès à la trésorerie du FIF PL si leur budget venait à être épuisé.

En 2017, le budget du FIF PL s’élevait à 77 millions d’euros, dont une partie a servi à couvrir les frais de fonctionnement, une autre a été dévolue à un fonds spécifique, le reste étant réparti entre les différentes professions.

Qu’est-ce que les fonds spécifiques ?

Depuis 2013, le FIF PL a mis en place des fonds spécifiques mutualisés permettant d’offrir de nouvelles prestations, des formations de longue durée ou de conversion, des bilans de compétence, de valorisation des acquis de l’expérience (VAE), d’aide à l’installation. Le budget qui leur est consacré est arrêté par le conseil de gestion. Il est réparti en cinq enveloppes : VAE, bilans de compétences, formation de conversion, formation longue durée et participation à un jury d’examen ou de VAE.

Chaque professionnel a donc le droit à une prise en charge sur ces fonds spécifiques pour une aide à la création d’entreprise, une formation de longue durée ou un bilan de compétences par exemple. Cette prise en charge est accordée par ordre de demande jusqu’à épuisement des fonds.

Les types de formation proposés

Les thèmes sont fixés par chaque profession. Le FIF PL prend en charge des formations présentielles, et également des formations non présentielles qu’il s’agisse d’e-learning ou de MOOC (Massive open on line course, en français Cours en ligne ouvert et massif).

Les modalités de prise en charge de l’action de formation

Le FIF PL finance la formation professionnelle continue des professionnels libéraux mais aussi celle de leurs conjoints collaborateurs. Pour en bénéficier, le professionnel doit être à jour de sa contribution pour la formation professionnelle (CPF). La CPF pour 2018 a été fixée à 0,25 % du plafond annuel de la sécurité sociale. Elle est de 99 euros pour un professionnel seul, de 135 euros pour le professionnel et son conjoint collaborateur. Pour les micro entrepreneurs ayant opté pour le régime microsocial, le prélèvement correspond à 0,2% du chiffre d’affaires de l’année précédente et s’ajoute donc aux cotisations sociales.
La contribution due en 2018 est payable en décembre de la même année et non plus en février de l’année suivante.

Tout professionnel libéral qui souhaite bénéficier d’une prise en charge doit compléter préalablement sa demande de prise en charge en ligne (www.fifpl.fr). A savoir : un micro-entrepreneur dont le chiffre d’affaires est égal à zéro sur une durée de 12 mois consécutifs ne peut pas bénéficier de la prise en charge de ses dépenses de formation.
Ces dernières années, le FIF PL a développé la dématérialisation de ses procédures afin de les rendre plus fluides et raccourcir le délai de traitement des demandes. Les dossiers sont désormais déposés en ligne et les demandeurs peuvent à tout moment savoir où en est leur dossier.

Le FIF PL prend en charge tout ou partie du coût des formations continues des professionnels libéraux et dans la limite du plafond imparti, pour peu qu’elles s’inscrivent dans les priorités définies par chaque profession (voir plus haut).
Le reste est à la charge du professionnel. Le professionnel relevant du régime BNC peut le déduire de ses bénéfices. Les frais engagés pour sa formation professionnelle sont fiscalement déductibles.

En savoir plus : www.fifpl.fr

Le FAF PM en pratique

Le FAF PM est le fonds d’assurance formation des médecins libéraux.

Agréé en 1974, il a pour mission de gérer les fonds issus de diverses origines et destinés à la formation continue des médecins exerçant à titre libéral.

Il est habilité depuis 1993 pour mobiliser les fonds de la formation professionnelle continue collectés en début d’année par l’URSSAF. Depuis 2007, une cotisation complémentaire est appelée pour les médecins ayant déclaré un conjoint collaborateur..

A qui s’adresse le FAF PM ?

Le FAF PM est exclusivement réservé aux médecins exerçant à titre libéral et à leur conjoint collaborateur qui se sont acquittés de la cotisation pour la formation professionnelle (CFP) auprès de leur URSSAF.

Quelle formation le FAF PM prend-il en charge ?

Le FAF PM prend en charge des formations collectives : les stagiaires s’inscrivent auprès d’associations de Formation médicale continue (FMC) habilitées par le FAF, qui délivrent gratuitement certaines formations à caractère interactif aux médecins exerçant à titre libéral..

Les formations prises en charge à titre individuel ?

Le FAF PM octroie, a posteriori, une prise en charge directe des frais pédagogiques (il n’y a pas d’entente préalable). Pour bénéficier d’une prise en charge de sa formation collective ou individuelle, le médecin devra être à jour de la cotisation pour la formation professionnelle (CFP) pour lui-même et, éventuellement, pour son conjoint collaborateur déclaré.

En savoir plus : www.faf.org

Le crédit impôt formation

Outre la prise en charge d’une partie des frais de formation par les fonds (FIF-PL ou FAFPM) et la déductibilité des dépenses complémentaires, le professionnel libéral installé peut, s’il a opté pour le régime fiscal de la déclaration contrôlée, bénéficier d’un crédit d’impôt formation égal au nombre d’heures de formation x 9,88 € en 2018, plafonné à 40 heures de formation par an, soit 395 €, par entreprise, en vue de compenser une partie de la perte des revenus liée au temps de formation.

Le DPC en pratique

Institué par la loi HPST (hôpital, patient, santé et territoires) de 2009 ; le développement professionnel continu (DPC) concerne les professions de santé. Il a été réformé en 2016 par la loi de modernisation du système de santé.

Qu’est-ce que le DPC ?

Le DPC est un dispositif de formation réglementé. Le DPC est un parcours pluriannuel sur trois ans défini, pour chaque profession ou spécialité à partir de recommandations
élaborées par les conseils nationaux professionnels. Il concerne tous les professionnels de santé, tout mode d’exercice confondu. Chaque professionnel de santé doit en effet suivre un parcours de DPC pour remplir son obligation triennale. Le DPC est une démarche active tout au long de l’exercice professionnel.

Chaque professionnel a la responsabilité individuelle de s’engager dans une démarche de DPC. Mais tel qu’il est conçu, le DPC permet à chacun d’être acteur de sa formation.

Quels sont les objectifs du DPC ?

Le DPC répond à trois objectifs : l’évaluation et l’amélioration des pratiques professionnelles et de gestion des risques ; le maintien et l’actualisation des compétences, la prise en compte des priorités de santé publique, comme le PAERPA par exemple. Le DPC est l’un des outils mis à la disposition des professionnels de santé pour approfondir ou maintenir leurs compétences et connaissances scientifiques nécessaires à l’exercice quotidien de leur profession. Il porte sur des thématiques prioritaires permettant de répondre aux enjeux du système de santé comme de l’évolution de l’exercice.

Le DPC est l’un des leviers d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Il vise à favoriser les coopérations interprofessionnelles et le décloisonnement entre les différents segments du système de santé.

Qui pilote le DPC ?

Le DPC est piloté par l’Agence nationale du DPC en lien avec les professionnels de santé.

Les orientations nationales du DPC sont définies par arrêté et permettent de faire le lien entre le DPC et les objectifs de santé publique mais aussi les enjeux spécifiques à chacune des professions de santé et spécialités.

Quelles sont les modalités de prise en charge ?

Les modalités de prise en charge et les plafonds de prise en charge varient selon les professions. On peut les consulter sur le site de l’agence nationale du DPC).

Quels sont les types d’actions mis en oeuvre ?

Le dispositif de DPC accompagne les changements et évolutions de carrière et permet aux professionnels de mieux les appréhender. Ses modalités sont diversifiées. L’Agence
nationale du DPC met à la disposition des professionnels de santé différentes formes d’actions et de programmes : action cognitive concernant l’approfondissement des connaissances, action d’analyse des pratiques professionnelles permettant une réflexion sur la démarche et les caractéristiques de la pratique professionnelle, gestion des risques visant à identifier, évaluer et prioriser des risques relatifs aux activités d’un métier ou d’une organisation.

Les actions de formation comportent des méthodes et des modalités validées par la Haute autorité de santé (HAS) et doivent être mises en oeuvre par un organisme de DPC agréé auprès de l’Organisme gestionnaire du développement professionnel continu.

En savoir plus : www.agencedpc.fr

Les indépendants ont aussi leur compte personnel de formation

Déjà en vigueur pour les salariés, le compte personnel de formation (CPF) est, en théorie, ouvert aux indépendants (article 39 de la loi El Khomri du 8 novembre 2016) depuis le 1er janvier 2018. En l’état, nous manquonse encore de recul pour juger du dispositif pour ce public. Le décret n° 2016-1999 publié au Journal officiel du 31 décembre 2016 apporte néanmoins quelques précisions.

Ainsi, le compte est alimenté de 24 heures par année d’activité jusqu’à un crédit de 120 heures, puis de 12 heures par an jusqu’à un plafond de 150 heures, à l’instar de ce qui existe pour les salariés.

De même, l’alimentation du CPF est subordonnée à l’acquittement de la contribution à la formation professionnelle (CFP).

Le CPF fait partie du compte personnel d’activité (CPA), ouvert aux professions libérales. Le CPA des professions libérales comprend d’une part le CPF, et d’autre part le compte d’engagement citoyen (CEC). , Celui-ci permet également d’acquérir des heures de formation. Une activité au sein d’une association ou le fait d’être maître de stage peuvent
donner lieu à un crédit d’heures de formation.

Les heures inscrites sur le CPF pourront être utilisées pour les formations dont les thèmes auront été arrêtés par le FIF-PL, Certaines formations éligibles aux salariés, tels que le bilan de compétences, l’accompagnement à la validation des acquis de l’expérience (VAE) sont également accessibles.

Le conseil en évolution professionnel (CEP)

Quelle que soit sa situation personnelle, le créateur d’entreprise peut solliciter un conseil en évolution professionnelle (CEP). Il s’agit d’un dispositif d’accompagnement gratuit et personnalisé proposé à toute personne souhaitant faire le point sur sa situation professionnelle et, s’il y a lieu, établir un projet d’évolution professionnelle (reconversion, reprise ou création d’activité…), une aide au choix de la formation adaptée au projet, ainsi que dans le montage du dossier financier de la formation, avec si besoin, la mobilisation du compte personnel de formation (CPF). Ce service est accessible à tout actif : personne en recherche d’emploi, salarié du secteur privé, travailleur indépendant, salarié du secteur public, étudiant ou le retraité occupant un emploi.

Cinq organismes sont habilités à délivrer le CEP : Pôle emploi, l’Association pour l’emploi des cadres (Apec), les missions locales, les Opacif, le CAP emploi pour les personnes en situation de handicap.

En savoir plus : www.moncompteformation.gouv.fr

Source : www.fifpl.fr

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